Abonnement pâtisserie – Une gourmandise différente chaque mois

Conditions générales de vente - Abonnement mensuel

1. Contenu de l’abonnement

• L’abonnement donne droit à une pâtisserie par mois.

• Chaque mois, une création différente est proposée : entremets, choux, tartes, créations spéciales ou en avant-première.

• Les pâtisseries sont définies par la pâtisserie et ne sont pas modifiables, sauf en cas d’allergies signalées dans les conditions prévues ci-dessous.

2. Durée & engagement

• L’abonnement mensuel à durée indéterminée est reconduit automatiquement jusqu’à résiliation. Il est soumis à un engagement minimum de 3 mois et ne peut être résilié qu’à partir du 3ᵉ mois.

• Les abonnements 3, 6 et 12 mois sont à durée déterminée et non résiliables pendant la période souscrite.

• L’abonnement débute le mois suivant la date de la commande. Exemple : pour une commande passée en mars, la première pâtisserie de l’abonnement sera disponible en avril.

• Pour les abonnements à durée indéterminée, la résiliation doit être effectuée par email à l’adresse ornella@lesgourmandisesornella.fr et permet de stopper la commande du mois suivant, soit à partir du 4ᵉ mois.

3. Commande, allergènes & retrait

• Un email présentant la création du mois suivant ainsi que les allergènes associés est envoyé au client pendant le mois précédent.

• Il appartient au client de signaler toute allergie dans un délai de 7 jours après réception de cet email. Sans réponse dans ce délai, la commande sera considérée comme validée sans restriction.

• L’abonnement est disponible uniquement en click & collect.

• L’abonné(e) doit communiquer au minimum 72h à l’avance la date de retrait souhaitée, par email ou par téléphone (WhatsApp, SMS ou appel).

• En l’absence de communication de la date de retrait dans les délais indiqués, la pâtisserie du mois sera considérée comme perdue et non reportable. Aucun remboursement ne pourra être effectué pour une pâtisserie non retirée.

4. Tarifs & paiement

• Le prix de l’abonnement est plus avantageux que l’achat des pâtisseries à l’unité.

• Le paiement de l’abonnement s’effectue en mensuel, selon les modalités proposées lors de la commande en ligne.

5. Droit de rétractation

Conformément à l’articles L 221-28 du code de la consommation, le délai de rétractation ne peut être exercé pour les contrats : « 3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;  4° De fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;  (…) »

Ainsi le Client ne peut exercer un quelconque droit de rétractation dès lors que la commande est payée.

6. Force majeure & imprévision

FORCE MAJEURE

• Les Parties ne pourront être tenues pour responsables si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une quelconque de leurs obligations, telles que décrites dans les présentes, découle d’un cas de force majeure, au sens de l’article 1218 du Code civil.

  En cas de survenance d’un événement de force majeure rendant impossible l’exécution de ses obligations par l’une des Parties, cette dernière ne pourra être tenue pour responsable envers l’autre Partie de ce fait. 

IMPRÉVISION

• En cas de changement de circonstances imprévisibles lors de la conclusion du Contrat, conformément aux dispositions de l’article 1195 du Code civil, la Partie qui n’a pas accepté d’assumer un risque d’exécution excessivement onéreuse peut demander une renégociation du Contrat à son cocontractant.